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Le règlement du Plan d’Occupation du Sol

Avant de consulter le présent règlement il est indispensable de se référer aux documents graphiques afin de déterminer dans quelle zone est située l’opération envisagée.

Le territoire par ce Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) est divisé en zones urbaines et en zones naturelles, délimitées sur les documents graphiques :

Les zones urbaines, auxquelles s’appliquent les dispositions du titre II du présent règlement, sont :

  • La zone UA, qui comprend un secteur UAa,
  • La zone UB, qui est divisée en trois secteurs : UBa, UBb, UBc,
    - La zone UF.

Les zones naturelles auxquelles s’appliquent les dispositions du titre III du présent règlement sont :

  • La zone 2NA qui se divise en deux secteurs : 2NAa et 2NAb,
  • La zone NC,
  • La zone NCor qui comprend un secteur : NCora,
    -  ! La zone ND qui comprend quatre secteurs : NDa , NDb, NDc, et NDs, La zone NDr qui comprend un secteur : NDra.

Page modifiée le 14 décembre 2014

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